Société :

SARL MUGNEROT AUTOMOBILES
6 CHEMIN ANGENIEUX
42340 VEAUCHE

Capital social : 7622€
RCS : Montbrison B 400 753 695
Numero TVA intracommunautaire : FR 400 753 695
SIREN : 40075369500016

Contact :

Gsm : 06 82 17 65 88
Tél : 04 77 54 86 54
Email : mugnerot-automobiles@gmail.com - jean-luc.mugnerot@orange.fr

Nom du responsable de la publication : 3M DIFFUSION

Hébergeur :

3M DIFFUSION, 6 chemin angénieux, 42340 VEAUCHE

Droits d’auteurs :

Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du «site» est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les lois qui gouvernent ce site sont les lois françaises et les tribunaux compétents sont les tribunaux français. Les bases de données figurant sur ce site, dont l’Editeur du site est producteur, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.